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DONNÉES D’IDENTIFICATION

Nom de domaine : www.presasg8.es

Nom commercial : G8 Climbing holds

Nom de l’entreprise : Presas de escalada G8

NUMÉRO DE TVA : 47068091V

Siège social : Pablo Medina 32, 02005, Albacete

 

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE

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  5. Tenter d’accéder, d’utiliser et/ou de manipuler les données de Presas de escalada G8, de fournisseurs tiers et d’autres utilisateurs.
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    • (De quelque manière que ce soit qui soit contraire aux droits fondamentaux et aux libertés publiques reconnus dans la Constitution, dans les traités internationaux et dans le reste de la législation en vigueur, ou qui les compromette ou les enfreigne).
    • Induit, incite ou promeut des actions criminelles, dénigrantes, diffamatoires ou violentes ou, en général, des actions contraires à la loi, à la morale, aux bonnes coutumes généralement acceptées ou à l’ordre public.
    • Induit, incite ou promeut des actions, attitudes ou pensées discriminatoires en raison du sexe, de la race, de la religion, des croyances, de l’âge ou du statut.

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